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Mise en ligne Vie Publique Affaire courante Favorable/Sauf article L311-6

Avis 20214213
Communauté de communes du Grand Chambord

Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...

02/09/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale Marché public Mise en ligne
Avis 20204171
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication en ligne, sur le site grandchambord.fr, de la note de synthèse issue du conseil...

07/01/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne