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Communauté d'agglomération de Montpellier 16/10/2014 Vie Publique/Vie Locale Affaire courante

Avis 20143402
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication par envoi électronique, ou à défaut consultation, de tous les documents annexés à...

16/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143427
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication de l'intégralité du rapport annuel 2012 de l'administrateur des transports de...

16/10/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143506
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication du détail des coûts et des gains relatifs aux 31 titres et abonnements aux...

16/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale