Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
23/03/2017
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20170130
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert...
23/03/2017
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Zones d’activités
Gestion domaniale