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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
24/09/2015
Support de communication
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Affaire courante
Avis 20153764
Communauté de communes de l'Île de Ré
Communication d'un fichier au format numérique (type shp ou mif/mid), des zonages des plans...
24/09/2015
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU
Support de communication