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Séance
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Thème
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Administration
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Séance
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maire de Boigneville
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Vie Publique
Vie Publique/Vie Locale
Avis 20064596
maire de Boigneville
- communication des relevés géométriques (compte-rendus de mesurage) réalisés à la demande de la...
26/10/2006
Incompétence/Loi spéciale
Vie Publique/Vie Locale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Gestion domaniale