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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
12/09/2013
Réutilisation
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Sans objet/Communiqué
Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
12/09/2013
Sans objet/Communiqué
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
POS-PLU
Réutilisation