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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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21/05/2015
Budgets et comptes
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Avis 20151862
Mairie de Brouchy
Copie des documents suivants : 1) les documents concernant l'acquisition des fossés de...
21/05/2015
Favorable
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale
Budgets et comptes