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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

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Résultats 501 à 491 sur 491 trouvés.

Administrations

20 Mairie de Paris 3 Communauté d'agglomération Amiens Métropole 3 Conseil général du Gers 3 Mairie d'Aigues-Vives 3 Mairie de Castelnau-le-Lez 3 Mairie de Fréjus 3 Mairie de Lansargues 3 Mairie de Tours 3 Préfecture de l'Hérault 3 Préfecture du Finistère

Séances

17 12/09/2013 14 22/11/2012 14 26/09/2013 12 04/07/2013 12 30/07/2015 11 06/12/2012 11 06/06/2013 10 07/02/2013 10 14/03/2013 10 14/05/2013

Mots-clés

188 Permis de construire 140 POS-PLU 66 Gestion domaniale 39 Zones d’activités 36 Infrastructures routières 19 Équipements collectifs 17 Enquête publique 13 Expropriation - préemption 8 Equipements collectifs 6 Publicité

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Modalités D’Accès 6 Développement Durable Et Transports 5 Risques Naturels Et Technologiques 1 Assainissement 6 Environnement 491 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 220 Urbanisme 163 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 91 Aménagement Du Territoire

Conclusions

94 Favorable 78 Sans objet/Inexistant 9 Irrecevable/Diffusion publique 8 Favorable/Sauf vie privée 7 Incompétence/Renseignement 7 Irrecevable/Imprécise 6 Défavorable/Préparatoire 6 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

479 Affaire courante 5 Affaire de principe 3 Délégué

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