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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Gestion domaniale
Cadastre
Hypothèques
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable
Avis 20131636
Mairie de Beignon
Copie des documents suivants, relatifs à la parcelle répertoriée C 1537, anciennement classée...
25/04/2013
Favorable
Défavorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Cadastre
Gestion domaniale
Hypothèques