Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental de la Haute-Savoie
30/07/2015
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Sans objet/Communiqué
Avis 20153102
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Consultation du dossier de déclaration d'utilité publique (DUP) relative à la réalisation d'une...
30/07/2015
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières