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11/04/2013 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Défavorable/Préparatoire

  • Avis 20131531
    Mairie de Ressons-le-Long
    Communication de l'enregistrement vidéo de la réunion publique du 11 février 2013 portant sur la...
    11/04/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
  • Avis 20131613
    Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
    Copie de l'avis du maire relatif au projet de révision du schéma directeur de la région...
    11/04/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Politique et réglementation Transports publics Équipements collectifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Ressons-le-Long 1 Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Politique et réglementation 1 Transports publics 1 Équipements collectifs

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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