Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
05/12/2013
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20134520
Mairie de Rungis
Copie de l'étude de repérage du foncier mutable sur la commune de Rungis réalisée par le cabinet...
05/12/2013
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf vie privée
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Équipements collectifs