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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Défavorable/Préparatoire Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20132287
    Mairie de Saint-Nizier-du-Moucherotte
    Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le projet d'aménagement et de...
    23/05/2013 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20133783
    Mairie de Paris
    Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
    24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Patrimoine POS-PLU
  • Avis 20160802
    Mairie de La Clusaz
    Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'urbanisation d'un...
    31/03/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de La Clusaz 1 Mairie de Paris 1 Mairie de Saint-Nizier-du-Moucherotte

Séances

1 23/05/2013 1 24/10/2013 1 31/03/2016

Mots-clés

3 POS-PLU 1 Patrimoine 1 Permis de construire

Conclusions

3 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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