Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
22/10/2015
Hospitalière
Syndicats et représentation
Travail Et Emploi
Affaire courante
Avis 20154420
Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles
Communication du bilan social pour l'année 2014 ainsi que des bilans antérieurs non transmis à ce jour.
22/10/2015
Favorable
Travail Et Emploi / Emploi Public
Syndicats et représentation
Législation du trav. et conv. collectives
Hospitalière