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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
08/09/2016
Hospitalière
Travail Et Emploi
Affaire courante
Défavorable/Vie privée
Avis 20163108
Centre hospitalier Pierre Lôo (EPSM 58)
Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires locales.
08/09/2016
Irrecevable/Abonnement
Défavorable/Appréciation
Défavorable/Vie privée
Travail Et Emploi / Emploi Public
Hospitalière