CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Effectif Territoriale Travail Et Emploi / Emploi Public Délégué Favorable/Sauf établissement de document

  • Avis 20202633
    Mairie de Bouchain
    Communication des documents suivants : 1) les délibérations accordant la protection...
    31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Rémunération Carrière Territoriale Effectif
  • Avis 20200622
    Mairie de Sotteville-lès-Rouen
    Copie des deux derniers organigrammes des services de la commune qui ont été soumis à l'avis du...
    30/06/2020 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Bouchain 1 Mairie de Sotteville-lès-Rouen

Séances

1 30/06/2020 1 31/12/2020

Mots-clés

2 Territoriale 1 Carrière 1 Conditions de travail 1 Rémunération

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page