CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Effectif Travail Et Emploi / Emploi Public Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Sans objet/Inexistant

  • Avis 20228102
    Centre hospitalier Simone Veil de Blois
    16/02/2023 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Effectif Hospitalière Conditions de travail
  • Avis 20202633
    Mairie de Bouchain
    Communication des documents suivants : 1) les délibérations accordant la protection...
    31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Rémunération Carrière Territoriale Effectif
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier Simone Veil de Blois 1 Mairie de Bouchain

Séances

1 31/12/2020 1 16/02/2023

Mots-clés

2 Conditions de travail 1 Carrière 1 Hospitalière 1 Représentation 1 Rémunération 1 Territoriale

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page