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Effectif Santé Carrière Travail Et Emploi / Emploi Public

  • Avis 20153426
    Mairie de Radepont
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) le document unique communal ; 2) les...
    17/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Accident du travail Carrière Conditions de travail Santé Effectif Territoriale
  • Avis 20202707
    Mairie d'Hendaye
    Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants : 1) la...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Santé Effectif
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Hendaye 1 Mairie de Radepont

Séances

1 17/09/2015 1 31/12/2020

Mots-clés

2 Carrière 2 Santé 2 Territoriale 1 Accident du travail 1 Conditions de travail

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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