CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
31/08/2019 Santé Conditions de travail Travail Et Emploi / Emploi Public

  • Avis 20190463
    Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
    Communication du compte rendu de la visite de l'ergonome, en date du 5 novembre 2018, relative à...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Conditions de travail
  • Avis 20191100
    Université Paris Descartes - Paris V
    Consultation sur place, accompagnée d'un médecin de prévention de l'établissement, des documents...
    31/08/2019 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Révision d'avis Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Dossier médical personnel Santé Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21) 1 Université Paris Descartes - Paris V

Mots-clés

2 Conditions de travail 1 Carrière 1 Dossier médical personnel

Conclusions

1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Irrecevable/Révision d'avis 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page