CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
04/09/2014 Conditions de travail Travail Et Emploi/Emploi Public Favorable/Sauf comportement

  • Avis 20142257
    Centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes-Auray
    Communication d'une copie des procès-verbaux des réunions ordinaires et extraordinaires du...
    04/09/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Conditions de travail
  • Avis 20142745
    Mairie de Sainte-Marie
    Communication de l'audit de la police municipale daté de janvier 2014, réalisé par le cabinet...
    04/09/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Conditions de travail Territoriale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes-Auray 1 Mairie de Sainte-Marie

Mots-clés

1 Représentation 1 Territoriale

Conclusions

2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page