Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Marseille
31/03/2020
Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile
Avis 20193990
Mairie de Marseille
Copie ou consultation de l'arrêté de péril imminent n°12/022 du 16 janvier 2012 concernant...
31/03/2020
Sans objet/Communiqué
Justice
Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile
Prévention