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26/09/2013 Modalités D’Accès Sans objet/Communiqué

Avis 20133238
Conseil général de la Vienne

Copie, adressée à son adresse postale, de l'intégralité de son dossier d'assistante maternelle...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Envoi des documents
Avis 20133060
Mairie du Bousquet d'Orb

Copie de documents relatifs à la révision du PLU de la commune approuvée par la délibération du...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Réglementation