Recherche - CADA

22/06/2017 Loisirs / Sport Enseignement

Avis 20170148
Ministère des sports

Communication du rapport de l'inspection générale de la jeunesse et des sports consécutif à la...

22/06/2017 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20171302
Ligue Côte d’Azur de Karaté et disciplines associées

Copie, sur support papier, sur clé USB, ou via un lien « File Transfer Protocol (FTP) », des...

22/06/2017 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives Budgets et comptes