Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère des sports
01/12/2016
Loisirs / Sport
Culture
Loisirs
Favorable/Sauf appréciation
Avis 20164854
Ministère des sports
Copie du rapport de l'inspection générale de la jeunesse et sports concernant la fédération...
01/12/2016
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Fédérations sportives