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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
17/11/2016
Loisirs / Sport
Culture
Enseignement
Favorable/Sauf appréciation
Avis 20163897
Comité départemental de judo de la Charente
Communication des documents suivants : 1) la liste des membres du comité directeur durant...
17/11/2016
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf appréciation
Incompétence/Privé
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Fédérations sportives