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14/09/2017 Loisirs / Sport

Avis 20172312
Ministère des sports

Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination en...

14/09/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Conseil 20172778
Ligue Bourgogne-Franche-Comté de Football

Caractère communicable, à la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM), des feuilles de matches...

14/09/2017 Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Sport Sécurité sociale Activités sportives