Recherche - CADA

Contrats administratifs Etablissement supérieur Loisirs / Enseignement Supérieur

Avis 20164593
Université Pierre et Marie Curie

Communication des documents donnant mandat à l'EPAURIF pour mener une étude sur le devenir du...

17/11/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Contrats administratifs
Avis 20215071
Ecole polytechnique

Communication des documents suivants relatifs au projet de construction, émanant de l’école...

23/09/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Contrats administratifs