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Anciens combattants Archives par dérogation Loisirs / Archives Culture

  • Avis 20154726
    Direction générale des patrimoines
    Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
    22/10/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Anciens combattants
  • Avis 20225531
    Ministère des armées
    03/11/2022 Irrecevable/Refus non établi Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Anciens combattants
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Direction générale des patrimoines 1 Ministère des armées

Séances

1 22/10/2015 1 03/11/2022

Mots-clés

2 Archives par dérogation

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Refus non établi
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