Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
27/03/2014
Loisirs
Loisirs/Culture
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20140816
Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Communication, de préférence sur support électronique, des comptes d’exploitation complets se...
27/03/2014
Favorable/Sauf commercial industriel
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Spectacle