CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Justice Ordre Public Et Sécurité/Association Favorable Sans objet/Communiqué

  • Avis 20161769
    Mairie de Marseille
    Communication des documents suivants : 1) concernant l'association dénommée Association de...
    26/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité/Association Budgets et comptes Sectes
  • Avis 20063003
    préfet de l'Ariège
    - copie des documents suivants relatifs à l'association foncière pastorale du Haut-Tarasconnais...
    11/07/2006 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Association Economie Industrie Agriculture/Agriculture
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Marseille 1 préfet de l'Ariège

Séances

1 11/07/2006 1 26/05/2016

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Sectes

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Association

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page