Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Besançon
27/04/2017
Environnement
Affaire courante
Favorable
Avis 20171050
Mairie de Besançon
Copie de l'avis de l'Architecte des bâtiments de France relatif à l'implantation d'un point...
27/04/2017
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Déchets