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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
Environnement
Favorable
Avis 20193061
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
Communication de la copie intégrale des éléments relatifs à la gestion du système...
19/12/2019
Favorable/Sauf sécurité
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau