Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
17/06/2021
Institution scolaire
Enseignement
Loisirs
Loisirs / Enseignement Scolaire
Culture
Sans objet/Communiqué
Avis 20213263
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs au service...
17/06/2021
Irrecevable/Refus non établi
Sans objet/Communiqué
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Institution scolaire