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Budgets et comptes Enseignement Loisirs Loisirs / Enseignement Scolaire Culture Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20214011
    Mairie de Gourbeyre
    Communication, par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre de...
    22/07/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes
  • Avis 20205423
    Mairie de Bugeat
    Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut consultation sur place de l'audit...
    21/01/2021 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Bugeat 1 Mairie de Gourbeyre

Séances

1 21/01/2021 1 22/07/2021

Mots-clés

2 Institution scolaire

Thèmes

2 Culture 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Incompétence/Renseignement
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