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Budgets et comptes Enseignement Loisirs Loisirs / Enseignement Scolaire Culture Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20214011
    Mairie de Gourbeyre
    Communication, par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre de...
    22/07/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes
  • Avis 20205423
    Mairie de Bugeat
    Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut consultation sur place de l'audit...
    21/01/2021 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes
  • Avis 20221117
    Ministère de l'éducation nationale
    Communication, dans la cadre du marché interministériel piloté par la direction...
    31/03/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Marché public Budgets et comptes Scolarité et examens
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Bugeat 1 Mairie de Gourbeyre 1 Ministère de l'éducation nationale

Séances

1 21/01/2021 1 22/07/2021 1 31/03/2022

Mots-clés

2 Institution scolaire 1 Marché public 1 Scolarité et examens

Thèmes

3 Culture 3 Loisirs 3 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Renseignement
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