CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Ministère des sports Enseignement Loisirs Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20163787
    Ministère des sports
    Copie du rapport d'inspection générale sur le fonctionnement de l'Ecole nationale des sports de montagne.
    06/10/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
  • Avis 20171144
    Ministère des sports
    Communication du rapport ministériel extraordinaire d'inspection générale concernant la...
    08/06/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
  • Avis 20200753
    Ministère des sports
    Copie, par envoi postal avec accusé de réception ou par courrier électronique au format PDF (si...
    25/06/2020 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 06/10/2016 1 08/06/2017 1 25/06/2020

Mots-clés

2 Fédérations sportives 1 Activités sportives

Thèmes

3 Culture 3 Loisirs 3 Sport

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page