CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Enseignement Loisirs / Enseignement Scolaire Culture Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement

  • Avis 20227699
    Lycée du Granier
    26/01/2023 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Discipline
  • Avis 20194851
    École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon
    Communication des documents, concernant son fils X, pour l’année scolaire 2019-2020 : 1) la...
    23/04/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
  • Avis 20175968
    Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50)
    Communication des documents liés à la répartition de la dotation horaire globale (DHG), des...
    08/03/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50) 1 Lycée du Granier 1 École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon

Séances

1 08/03/2018 1 23/04/2020 1 26/01/2023

Mots-clés

2 Scolarité et examens 1 Discipline

Thèmes

3 Culture 3 Loisirs 3 Enseignement Scolaire

Conclusions

3 Incompétence/Renseignement 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant 1 Sans objet/Perdu
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page