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Santé Enseignement Loisirs / Enseignement Scolaire Défavorable/Vie privée

  • Avis 20192876
    Collège Alexandre Soljenitsyne
    Communication des documents relatifs à un événement intervenu en octobre 2017 concernant sa...
    19/12/2019 Favorable Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Santé Scolarité et examens
  • Avis 20217025
    Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
    Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants relatifs...
    13/01/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Défavorable/Vie privée Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Accident du travail maladie professionnelle Santé Institution scolaire Effectif
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Administrations

1 Collège Alexandre Soljenitsyne 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)

Séances

1 19/12/2019 1 13/01/2022

Mots-clés

1 Accident du travail 1 Effectif 1 Institution scolaire 1 Scolarité et examens 1 maladie professionnelle

Thèmes

2 Culture 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Incompétence/Renseignement
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