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22/10/2015 Enseignement Loisirs / Culture

  • Avis 20154482
    Ministère de la culture
    Consultation des projets des associations culturelles suivantes selon la période, détenus par la...
    22/10/2015 Défavorable/Abusive Enseignement Culture Loisirs / Culture Développement culturel
  • Avis 20154571
    Conseil départemental du Val-d'Oise
    Communication, de préférence dans un format électronique, de la base de données du service...
    22/10/2015 Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Culture Livre Réutilisation
  • Avis 20154427
    Université de Caen Normandie
    Copie des documents suivants relatifs à des prélèvements salivaires sur des volontaires,...
    22/10/2015 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental du Val-d'Oise 1 Ministère de la culture 1 Université de Caen Normandie

Mots-clés

1 Développement culturel 1 Livre 1 Patrimoine 1 Réutilisation

Thèmes

3 Culture 3 Loisirs 3 Culture

Conclusions

1 Défavorable/Abusive 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique
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