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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
10/10/2013
Enseignement
Culture
Favorable/Sauf comportement
Avis 20133722
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants se rapportant au domaine de la Ferme de Bel-Air : 1) les avis de...
10/10/2013
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf comportement
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Patrimoine