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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
13/05/2014
Institution scolaire
Enseignement
Incompétence/Renseignement
Avis 20141586
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38)
Communication d'une copie des textes sur lesquels le service chargé de l'adaptation scolaire et...
13/05/2014
Sans objet/Communiqué
Incompétence/Renseignement
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Handicap - invalidité