Recherche - CADA

15/12/2016 Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

Avis 20164831
Préfecture de l'Aube

Copie de documents relatifs à la réunion de la commission départementale de la nature, des...

15/12/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20164908
Mairie de Valenciennes

Consultation sur place de documents relatifs à l'abattage d'arbres des boulevards Pater et...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20164937
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication, par envoi postal ou électronique, des documents suivants relatifs au projet...

15/12/2016 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20164983
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie d'éléments relatifs aux prélèvements de la ressource en eau pour le remplissage des mares...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20165027
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants concernant l'Association communale de chasse agréée (ACCA)...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche