CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Permis de construire Développement Durable Et Transports / Assainissement Sans objet/Inexistant

  • Avis 20214793
    Communauté d'agglomération Riom Limagne & Volcans
    Communication des élements suivants relatifs au problème de l'eau potable sur le secteur de...
    23/09/2021 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Permis de construire
  • Avis 20154640
    Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
    Copie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...
    05/11/2015 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération Riom Limagne & Volcans 1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Séances

1 05/11/2015 1 23/09/2021

Mots-clés

2 Eau

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page