CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
17/05/2018 Développement Durable Et Transports / Assainissement Sans objet/Inexistant

  • Avis 20180744
    Mairie du Mont-Dore
    Copie de documents relatifs au raccordement à un réseau collectif d'assainissement : 1) le plan...
    17/05/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
  • Avis 20181902
    Mairie de Cervières
    Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
    17/05/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Cervières 1 Mairie du Mont-Dore

Mots-clés

2 Eau 1 Budgets et comptes 1 Marché public

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Environnement

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Inachevé 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page