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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Besançon
27/04/2017
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20171050
Mairie de Besançon
Copie de l'avis de l'Architecte des bâtiments de France relatif à l'implantation d'un point...
27/04/2017
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Déchets