Recherche - CADA

09/06/2016 Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques

Avis 20161737
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Copie de l'étude hydraulique et de ses résultats permettant la réalisation de la cartographie du...

09/06/2016 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20161898
Mairie des Pineaux

Copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre à...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Energies renouvelables
Avis 20161970
Société d'économie mixte SEMSAMAR

Copie des attestations de conformité des constructions parasismiques concernant les programmes...

09/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20161972
Préfecture de la Gironde

Copie des documents suivants : 1) le rapport d'études sonores, relatif à la société Yara située...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20161974
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de construction d'un refuge...

09/06/2016 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Permis de construire Marché public
Avis 20162059
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)

Copie intégrale des documents suivants, relatifs au Plan de prévention des risques naturels...

09/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels