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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
17/05/2019
Culture
Loisirs / Archives
Irrecevable/Imprécise
Avis 20191737
Mairie de Bruay-la-Buissière
Consultation des archives de la commune relatives aux comptes rendus ou aux cahiers des...
17/05/2019
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Enseignement
Culture
Loisirs / Archives
Archives