Recherche - CADA

25/04/2013 Culture Loisirs Loisirs/Enseignement Supérieur Affaire courante

Avis 20131791
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75)

Demande de communication d'une copie, et non de consultation sur place, des documents qu'il a...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Support de communication
Avis 20131810
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux examens qu'il a passés dans le...

25/04/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20131658
Présidence de la République

Communication d’une copie des documents suivants, établis à la suite de la décision...

25/04/2013 Favorable Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Administrative
Avis 20131660
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication d'une copie des pièces du dossier BDC/CS-SUP/FF/AML/N°438197 créé par le bureau du...

25/04/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Administrative