Recherche - CADA

18/09/2014 Patrimoine Culture Loisirs Enseignement Affaire courante

Avis 20143113
Conseil général de la Haute-Savoie

Communication d'une copie de l'ensemble des expertises et du relevé lasergrammétrique réalisés...

18/09/2014 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20143190
Ministère de la culture et de la communication

Copie des documents suivants, détenus par le service régional d'archéologie (SRA) de la DRAC...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine