Recherche - CADA

10/10/2013 Patrimoine Culture

Conseil 20133248
Musée Rodin

Caractère communicable, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du...

10/10/2013 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives par dérogation Patrimoine
Avis 20133352
Ordre des architectes d'Auvergne

Copie des délibérations relatives à son inscription au tableau.

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20133722
Ministère de la culture et de la communication

Copie des documents suivants se rapportant au domaine de la Ferme de Bel-Air : 1) les avis de...

10/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine