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10/10/2013 Patrimoine Culture

  • Conseil 20133248
    Musée Rodin
    Caractère communicable, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du...
    10/10/2013 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives par dérogation Patrimoine
  • Avis 20133352
    Ordre des architectes d'Auvergne
    Copie des délibérations relatives à son inscription au tableau.
    10/10/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
  • Avis 20133722
    Ministère de la culture et de la communication
    Copie des documents suivants se rapportant au domaine de la Ferme de Bel-Air : 1) les avis de...
    10/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Ministère de la culture et de la communication 1 Musée Rodin 1 Ordre des architectes d'Auvergne

Mots-clés

1 Archives par dérogation

Thèmes

3 Enseignement 3 Loisirs 2 Culture 1 Archives

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
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