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Documentation de l'API
Pertinence
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Administration
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Séance
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Direction des archives du groupe La Poste
27/03/2014
Culture
Défavorable/Vie privée
Avis 20140947
Direction des archives du groupe La Poste
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine,...
27/03/2014
Défavorable/Vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
Archives par dérogation